Vous êtes ici

Mentions Légales

EDITEUR

SANGHA FRANCE

ZA de la sipière
219 Avenue Provence
13730 Saint Victoret
T 04 42 41 61 61

SIRET 347 899 213 00032  
SASU
Numéro de TVA intracommunautaire : FR58 347 899 213

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Jean Pierre PHILIPPE, Président Directeur Général de SANGHA FRANCE

CONCEPTION, DÉVELOPPEMENT, INTÉGRATION et MAINTENANCE

bluedrop.fr, Agence Drupal.
bluedrop.fr est une agence intégratrice de solution Open Source, spécialiste du CMS Drupal et des services associés. 
bluedrop.fr est une marque commerciale fièrement propulsée par ebizproduction, agence digitale à Marseille.

bluedrop.fr / ebizproduction
18/20 avenue Robert Schuman
13002 Marseille
contact@bluedrop.fr
SIRET : 420477713 00051
Capital Social : 89.942,45 euros
N° de TVA : FR46420477713

ebizproduction.com
bluedrop.fr

HEBERGEMENT

L'hébergement du site internet mazda.net est assuré par bluedrop.fr sur une infrastructure localisée dans le datacenter de Jaguar Network à Marseille.

DROITS D'AUTEUR

L'ensemble des éléments constituant le site www.mazda.net (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d'auteurs et les droits voisins du droit d'auteur (notamment les articles L122-4 et L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle). En conséquence, l'utilisateur de www.mazda.net s'engage à ne pas :

  • utiliser ou interroger www.mazda.net pour le compte ou au profit d'autrui;
  • intégrer tout ou partie du contenu de www.mazda.net dans un site tiers, à des fins commerciales ou non;
  • copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d'origine.

Ces éléments sont la propriété exclusive de SANGHA FRANCE, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n'ayant pas cédé leurs droits d'auteur.

La mise en place de liens hypertextes d'un site tiers vers le site www.mazda.net nécessite l'accord préalable de SANGHA FRANCE.

Toute utilisation non expressément autorisée d'éléments du site www.mazda.net entraîne une violation des droits d'auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l'image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. SANGHA FRANCE se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l'encontre des personnes qui n'auraient pas respecté cette interdiction.

DROIT DE MARQUE

Les dénominations et logotype MAZDA et SANGHA sont des marques déposées, propriété de SANGHA FRANCE. Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. SANGHA FRANCE se réserve la possibilité d'exercer toutes voies de droit à l'encontre des personnes qui porteraient atteinte à ses droits.

DROITS ET DEVOIRS DE L'UTILISATEUR

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à la société SANGHA FRANCE, responsable du traitement. Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre entreprise. Toutefois, tel que l'exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour l'exercer, adressez vous à SANGHA France par courrier ou par l'intermédiaire de notre formulaire de contact.

RESPONSABILITES

SANGHA FRANCE décline toute responsabilité :

  • En cas d'interruption du site www.mazda.net pour des opérations de maintenance techniques ou d'actualisation des informations publiées ;
  • En cas d'impossibilité momentanée d'accès au site www.mazda.net (et/ou aux sites lui étant liés) en raison de problèmes techniques et ce quelles qu'en soient l'origine et la provenance ;
  • En cas de dommages directs ou indirects causés à l'utilisateur, quelle qu'en soit la nature, résultant du contenu, de l'accès, ou de l'utilisation de www.mazda.net (et/ou des sites qui lui sont liés) ;
  • En cas d'utilisation anormale ou d'une exploitation illicite du sitewww.mazda.net. L'utilisateur de www.mazda.net est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourrait en découler. L'utilisateur renonce également à exercer tout recours contre SANGHA FRANCE dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site.

En aucune manière, SANGHA FRANCE ne peut être tenue pour responsable d'un quelconque préjudice, direct ou indirect, résultant de, ou en relation avec, l'utilisation des informations disponibles sur www.mazda.net.